Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par RinaVoyages incluent des informations et des conseils sur les voyages. Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre ces services à tout moment.

03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement.

Supporting document WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent varier. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions applicables à vos transactions.

Supporting document HCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation.

06

Avertissement de responsabilité

EU Commission

RinaVoyages ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.